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Brut de Fût est édité par la société :

Brut de Fût
SARL au Capital social de 10 000€

Siège social : 176 RUE DE SAINT MALO 35000 RENNES

RCS : Rennes B 902 521 392

TVA Intracommunautaire : FR84902521392

Responsable de publication : Brut de Fût, BADEL Francois

Hébergeur du site : WIX
 

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Déclaration d'accessibilités

Brut de Fût s'engage à fournir un site internet qui soit accessible à un public aussi large que possible, quelles que soient les circonstances et les capacités. Nous nous efforçons d'adhérer aussi étroitement que possible aux directives sur l'accessibilité du contenu web ((WCAG 2.0, Level AA), publiées par le World Wide Web Consortium (W3C). Ces directives expliquent comment rendre le contenu web plus accessible aux personnes en situation de handicap. La conformité à ces directives contribuera à rendre le web plus convivial pour tout le monde. Bien que Brut de Fût s'efforce d'adhérer à ces directives et ces normes concernant l'accessibilité, il n'est pas toujours possible de le faire dans tous les domaines du site et nous nous efforçons actuellement d'y parvenir. Sachez qu'en raison de la nature dynamique du site, des problèmes mineurs peuvent survenir parfois, car il est régulièrement mis à jour. Nous nous efforçons sans cesse de rechercher des solutions qui permettent à tous les domaines du site d'atteindre le même niveau global d'accessibilité d'internet.

Si vous avez des commentaires et/ou des suggestions concernant l'amélioration de l'accessibilité de notre site, n'hésitez pas à nous contacter par 02 99 03 62 84.  Vos commentaires nous aideront à apporter des améliorations.

Propriétés intellectuelles

Les contenus du site brut de fût.fr (structure, design, textes, images, animations, logo) sont la propriété exclusive de la société Brut de Fût. Toute utilisation d’éléments du site

brut de fût.fr y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la republication, sans l’autorisation écrite préalable de la société Brut de Fût est strictement interdite. Toute demande d’autorisation de reproduction totale ou partielle de ce site doit être adressée à francoisbadel.barspirits@gmail.com.

Politique de confidentialité

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L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
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La présente politique de protection des données permet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vos données personnelles sont susceptibles d'être traitées et sur vos droits en application de la réglementation Informatique et libertés. La société Bar Spirits, en qualité de responsable de traitement, s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de garantir la confidentialité et la sécurité de vos données à caractère personnel.

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Nous recueillons et utilisons les informations personnelles transmises à votre initiative depuis le formulaire de contact, l'agenda, l'adresse mail ou postale disponibles sur le présent site Internet. Au cas particulier, les données sollicitées sur le formulaire de contact s'avèrent indispensables pour permettre votre authentification et répondre à vos besoins. Le traitement de vos données a pour finalité la gestion administrative des dossiers-clients et de la relation-client. Ainsi, nous nous engageons à ne traiter vos données personnelles que lorsque leur traitement est nécessaire à la formation et/ou l'exécution du contrat auquel vous êtes parti ou entendez être parti.
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En application des articles 14 à 22 du Règlement général sur la protection des données n°2016/679 du 27 avril 2016, vous avez la faculté d'exercer les droits suivants sur vos données à caractère personnel :
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Vous pouvez également formuler des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès, conformément à l'article 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978. Ces directives peuvent être générales ou particulières.
Si vous deviez constater le non-respect de la réglementation sur la protection des données, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de la CNIL. Nous vous recommandons cependant de bien vouloir en premier lieu résoudre tout problème avec nous avant de déposer votre plainte.
Pour toute demande ou préoccupation concernant la politique de protection des données, veuillez nous contacter par courriel électronique : contact@brut-spirits.fr.
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Obligation d'information sur le dispositif bloctel (art L223-2)

« Lorsqu'un professionnel est amené à recueillir auprès d'un consommateur des données téléphoniques, il l'informe de son droit à s'inscrire sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique. Lorsque ce recueil d'information se fait à l'occasion de la conclusion d'un contrat, le contrat mentionne, de manière claire et compréhensible, l'existence de ce droit pour le consommateur. »
Vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique dénommée BLOCTEL et gérée par la société OPPOSOTEL en vertu d'une délégation de service public.

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